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Le règlement sur les shoebox fait des mécontents

Immobilier, Politique
Wilfried Cordeau a déposé une pétition de quelque 900 noms à l'arrondissement. (photo : Stéphane Gagné)
Wilfried Cordeau a déposé une pétition de quelque 900 noms à l’arrondissement. (photo : Stéphane Gagné)

Les propriétaires de shoebox ont réussi à recueillir assez de signatures pour l’ouverture d’un registre dans plusieurs secteurs touchés par la nouvelle réglementation de l’arrondissement pour protéger ces petites maisons unifamiliales.

Au dernier conseil d’arrondissement du 11 février, le règlement sur les shoebox a été adopté, mais il ne pourra être appliqué dans sa totalité. 

Le 7 février dernier, Wilfried Cordeau, propriétaire d’une shoebox dans le district Saint-Édouard  remettait une pétition de 900 noms, recueillis en un temps record, au bureau de l’arrondissement. Quelques jours plus tard, lors du dernier conseil d’arrondissement, le règlement visant à améliorer la protection de ces maisons était adopté en 3e lecture.

Il y a un bémol cependant. Dans 39 zones sur les 118 que compte l’arrondissement où se trouvent 72% des 561 shoebox, les signataires de la pétition ont obtenu le droit d’ouvrir un registre. Cela signifie que la tenue d’un référendum est désormais possible dans chacune de ces zones si les propriétaires de shoebox réussissent à obtenir les signatures de 10% de la population habilitée à voter dans ces zones.

S’ils réussissent cela, cinq articles du règlement pourraient être invalidés. Il s’agit des articles 3 (qui empêche la construction de mezzanine) , 4 et 5 (sur la hauteur d’un bâtiment), 6 (sur la marge de recul) et 19 (sur le nombre de logements autorisés). Cependant, la possibilité que le maire, François William Croteau empêche la tenue de ces référendums en retirant ces articles est bien réelle, car il a déjà mentionné que la tenue de ces consultations coûterait trop cher (80 000 $ pour chaque référendum).

Or, pour Wilfried Cordeau, c’est tout le règlement qui pose problème, pas seulement ces cinq articles. «Dès le début, nous n’avons pas été consultés dans l’élaboration de ce règlement, dit-il. Au départ, on voulait empêcher les promoteurs d’acheter ces maisons dans le but de les démolir pour construire des habitations à plusieurs logements. C’est vrai que certaines shoebox ont été démolies à cette fin dans le passé, mais avec les nouvelles dispositions réglementaires adoptées en 2013, ces démolitions sont devenues moins fréquentes. Les projets d’agrandissement et d’ajout de mezzanines sont aujourd’hui beaucoup plus le fait des propriétaires que des promoteurs. Les élus à l’arrondissement le reconnaissent.»

Les propriétaires de shoebox de RPP ne sont pas contre le désir de l’arrondissement de protéger leur maison, mais ils trouvent le règlement trop contraignant, soutient M. Cordeau. Plusieurs, cités dans les médias ces derniers jours, se disent frustrés de ne pas pouvoir ajouter un deuxième étage à leur bâtiment ou faire des modifications, même mineures, à leur façade.

Quelle sera la prochaine étape? «Dimanche prochain, le 17 février, les propriétaires sont invités à venir discuter des suites à donner à ce dossier au Centre Père Marquette», affirme M. Cordeau, qui est aussi l’administrateur très actif de la page Facebook Propriétaires de shoebox de Rosemont-La-Petite-Patrie. La décision d’aller de l’avant ou non avec le processus référendaire pourrait être prise lors de cette soirée.

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